Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOURONS BB
Numéro de dépôt :
1097963
Date de dépôt :
22/11/1978
Lieu de dépôt :
LORIENT
Présentation de la marque TOURONS BB
Déposée le 22 novembre 1978 par monsieur CROIZER Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « TOURONS BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOURONS BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOURONS BB est expirée depuis le 22 novembre 1988.
CROIZER Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053